Les tokens utilitaires vs tokens de sécurité : quelles différences ?

Qu’est-ce qu’un token ?

Un token est une unité numérique émise sur une blockchain, représentant une valeur ou un droit dans un écosystème décentralisé.

Ils peuvent symboliser des actifs, des droits d’usage, ou des participations financières. Les tokens se divisent principalement en deux catégories : tokens utilitaires et tokens de sécurité.

Tokens utilitaires : usage et caractéristiques

Les tokens utilitaires donnent accès à des services, fonctionnalités ou produits dans un réseau blockchain. Ils ne confèrent pas de droits financiers ou de propriété.

Accès à des plateformes ou applications décentralisées.
Utilisés pour payer des frais ou débloquer des fonctionnalités.
Pas considérés comme des instruments financiers dans la plupart des juridictions.
Exemples : tokens pour stockage décentralisé, accès à un jeu blockchain, ou paiement de frais réseau.

Tokens de sécurité : définition et cadre légal

Les tokens de sécurité représentent des actifs financiers, des droits économiques ou une participation dans une entité, soumis à une régulation similaire aux valeurs mobilières traditionnelles.

Droits aux dividendes, parts de propriété ou droits de vote.
Soumis aux lois sur les titres financiers et doivent souvent être enregistrés auprès des autorités financières.
Exemples : actions tokenisées, obligations, parts de fonds d’investissement.

Pourquoi cette distinction est importante ?

La classification impacte la légalité, la fiscalité et la manière de commercialiser les tokens.

Un token mal classifié peut entraîner des sanctions réglementaires, des interdictions ou des lourdes obligations légales.

Les tokens utilitaires offrent une plus grande flexibilité, mais doivent respecter leur cadre d’usage pour ne pas être requalifiés en tokens de sécurité.

Comment différencier un token utilitaire d’un token de sécurité ?

Le test de Howey (États-Unis) est souvent utilisé pour déterminer si un token est un titre financier : il faut qu’il y ait un investissement d’argent avec attente de profit dépendant des efforts d’un tiers.

La distinction est néanmoins complexe et varie selon les pays, nécessitant souvent un avis légal spécialisé.

D’autres critères peuvent inclure le but du token, la manière dont il est vendu, et ses droits attachés.

Conseils pour émetteurs et investisseurs

Pour les émetteurs, il est crucial de consulter des experts juridiques pour bien définir la nature de leurs tokens et respecter les réglementations.

Les investisseurs doivent vérifier la classification d’un token avant d’acheter, pour comprendre leurs droits et les risques associés.